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En théorie, un film (ou toute œuvre mettant en cause la notion de propriété intellectuelle), reste sujet aux différents droits, et en particulier au droit d'auteur, 70 ans après la mort de tous les ayant-droits, auxquels viennent s'ajouter quelques clauses secondaires (comme le report de ce décompte durant les guerres, ainsi que l'ajout de trente ans si l'auteur est tombé pour la France). D'un pays à l'autre, cela peut changer, mais en Europe, depuis le 29 octobre 1993, tous appliquent les mêmes règles de calculs.
Si l'on s'en tenait strictement à cette loi, alors pratiquement aucun film à ce jour ne devrait être dans le domaine public. Car, pour cela, il faudrait que tous les ayant-droits soient morts depuis au moins 70 ans. Prenons par exemple La Sortie de l'usine Lumière à Lyon (1895), considéré comme le premier film jamais tourné, ne devrait, si l'on suit à la lettre la règle des 70 Ans, ne se retrouver libre de droits qu'en 2024 (1954, année de la mort d'Auguste Lumière, plus 70 ans). Ce n'est bien évidemment pas le cas, le court-métrage étant depuis longtemps devenu libre de tous droits. Il se trouve que, pour différentes raisons, certaines œuvres tombent dans le domaine public bien avant ses fameuses 70 années. Les raisons sont multiples, peuvent être parfois complexes, et peuvent même dépendre d'un pays à l'autre (comme par exemple Les 39 Marches d'Alfred Hitchcock, libre de droits en France mais pas aux Etats-Unis).

 
Quelques exemples de films tombés dans le domaine public:
 
Film Titre Année Réalisateur Raison
Le Cabinet du Docteur Caligari Le Cabinet du Docteur Caligari 1919 Fritz Lang Libre de droit aux Etats-Unis, mais pas en Allemagne
Le Kid Le Kid 1921 Charles Chaplin  
Nosferatu, le vampire Nosferatu, le vampire 1922 Friedrich Wilhelm Murnau Le film fut tourné sans autorisation des ayants droits de Bram Stoker, l'auteur du Dracula dont est tiré Nosferatu, le vampire. Après un procès retentissant, ordre fut donné de détruites toutes les épreuves et copies du film. Quelques rares exemplaires ont cependant survécu, et le film, le premier film de vampire de l'histoire du cinéma, est désormais totalement libre de droits. Et, il n'est plus question aujourd'hui de détruire le film le plus connu de son auteur.
Le Cuirassé Potemkine Le Cuirassé Potemkine 1925 Sergueï Eisenstein et Grigori Aleksandrov  
Le Fantôme de l'Opéra Le Fantôme de l'Opéra 1925 Rupert Julian  
Le mécano de la générale Le mécano de la générale 1926 Clyde Bruckman et Buster Keaton  
Metropolis Metropolis 1927 Fritz Lang  
Les Cheveux d'or Les Cheveux d'or 1927 Alfred Hitchcock  
Chantage Chantage 1929 Alfred Hitchcock Quoique considéré comme faisant partie du domaine public, il existe un certain flou juridique, le film pouvant être considéré comme sujet aux droits d'auteurs jusqu'en 2050, soit 70 ans après la mort d'Alfred Hitchcock selon la fameuse directive européenne d'harmonisation des droits d'auteurs.
Meurtre Meurtre 1930 Alfred Hitchcock  
M le maudit M le maudit 1931 Fritz Lang  
Freaks Freaks 1932 Tod Browning  
Les 39 marches Les 39 marches 1935 Alfred Hitchcock  
Une femme disparaît Une femme disparaît 1938 Alfred Hitchcock  
L'Homme de la rue L'Homme de la rue 1941 Frank Capra  
Plan 9 from Outer Space Plan 9 from Outer Space 1959 Ed Wood  
La Petite Boutique des horreurs La Petite Boutique des horreurs 1960 Roger Corman  
Dementia 13 Dementia 13 1963 Francis Ford Coppola  
La Nuit des morts-vivants La Nuit des morts-vivants 1968 George R. Romero En raison d'un oubli de copyright, le film le plus connu de George Romero est tombé dans le domaine public dès sa sortie

 
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